Wednesday, April 24, 2024
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Justice : Renouvellement des mandats d’une vingtaine de magistrats

Le Ministère de la Justice et de la Sécurité Publique informe la population en général et les acteurs judiciaires en particulier que, de concert avec le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ), les mandats d’une vingtaine de juges à travers les différentes juridictions du pays ont été renouvelés. Cette décision permettra la poursuite de nombreux dossiers d’instruction ainsi qu’une nouvelle réduction du taux de détention préventive prolongée.

Le Ministère de la Justice et de la Sécurité Publique informe la population en général et les acteurs judiciaires en particulier que, de concert avec le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ), les mandats d’une vingtaine de juges à travers les différentes juridictions du pays ont été renouvelés. Cette décision permettra la poursuite de nombreux dossiers d’instruction ainsi qu’une nouvelle réduction du taux de détention préventive prolongée.Dans la juridiction du Tribunal de première instance (TPI) de Port-au-Prince, les mandats de 5 juges et juges d’instruction ont été renouvelés. Il s’agit de Mes : Etienne Chavannes, Brédy Fabien, Constant Jacques Hermon, Denise Moise Papillon, Bernard St Vil, Mathieu Chanlatte.

Au Tribunal de première instance du Cap-Haitien, les mandats de Me. Henri Claude Adhémar, Me. Emania B. Fatal, tous deux juges et juges d’instruction, ont été renouvelés. Tandis qu’au TPI de Petit-Goâve, les mandats de deux autres juges sont renouvelés. Il s’agit de Me. Androgène Cassamajor et de Me. Grégorie Bélance.

Dans presque tous les autres tribunaux de première instance du pays, des juges dont les mandats sont arrivés à terme ont pu obtenir le renouvellement tant souhaité. Ce sont : Mes. Elorin Frantz (Jacmel), Gelin Romel (Port-de-Paix), Guerson Lespérance (Anse-à-Veau), Jean Noel (Grand-Rivière du Nord), Leccius Legène (Coteaux), Rubbin Sylvestre (Miragoane), d’’Me. Denis Pierre Miche (Gonaïves).

Parallèlement les mandats de deux (2) juges à la Cour d’Appel ont été également renouvelés. Il s’agit de Me Georges Dukerne Auguste à la Cour d’Appel de Hinche et de Me. René Sylvestre à la Cour d’Appel des Gonaïves.
UNITE DE COMMUNICATION/MJSP

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